La France à la carte : un géoportail de l'Ancien Régime
Cultures・Sociétés

La France à la carte : un géoportail de l'Ancien Régime

Mini expo - Géoportail historique - projet ObARDi

Depuis le XXème siècle, les limites territoriales de la France et les entités (régions, départements, communes...) qui la composent sont bien définies. Sous l'Ancien Régime (de la fin du XVIème siècle à 1789), c'est loin d'être le cas. Les frontières administratives sont floues, les institutions morcelées et le pouvoir fragmenté. La population conteste parfois les découpages territoriaux. Comment, dès lors, l'autorité royale peut-elle s'exercer efficacement ? Le projet de recherche ObARDi développe une plateforme numérique pour cartographier l'organisation et les tensions territoriales et institutionnelles des XVIIème et XVIIIème siècles. 

Mini expo : Une série de galeries artistiques, esthétiques, patrimoniales et scientifiques pour découvrir le monde autrement. Les scientifiques se transforment en chargé·es d’expositions et partagent en images les coulisses de la recherche.

 

Une cartographie 2.0 : histoire du projet ObARDI  

 

Armand Brette, historien français du XXème siècle, spécialiste de la Révolution française
Armand Brette, historien français du XXème siècle, spécialiste de la Révolution française, dont le travail cartographique a été étudié dans le cadre du projet ObARDI. © M. Aulard, La Révolution française, 1912 (d'après « Armand Brette », Notes et nouvelles. In: Revue d'histoire moderne et contemporaine, tome 17 N°3, Mai-Juin 1912. pp. 272-282)

 

Lancé en 2021, le projet de cartographie ObARDI (Ontologie-based Ancien Regime Data Infrastructure - Infrastructure de données sur l'Ancien Régime fondée sur l'ontologie) a pour objectif de comprendre la manière dont l’État s’est construit et au-delà, les rapports de force à l’œuvre sous l’Ancien Régime.

Ontologie : 

Une ontologie, c’est la manière dont une société « classifie » et « labellise » le monde, les éléments et les concepts qui l’entoure. En informatique, une ontologie est un modèle qui définit des concepts et les relations entre eux pour organiser des connaissances sous une forme exploitable par un ordinateur. Elle permet, par exemple, de décrire et relier des données géographiques, juridiques, chronologiques et bibliographiques, afin de réaliser des cartes dépeignant la situation à un moment donné. Elle aide ainsi à représenter les incertitudes de notre connaissance du passé. 

 

Les porteurs du projet ObARDI, Victor Gay, enseignant-chercheur en économie, et Sébastien Poublanc, ingénieur de recherche en histoire, s’intéressent aux contestations liées au découpage administratif imposé par la monarchie.

Le projet est ambitieux, car avant la Révolution française en 1789, le tracé exact des frontières administratives du royaume ne fait pas partie des préoccupations et évolue au fil des conquêtes et des traités. La France est composée d’une mosaïque de territoires dotés de prérogatives (droits spécifiques) héritées de la féodalité (forme d’organisation politique, économique et sociale du Moyen Âge, caractérisée par l’existence de fiefs/biens, droits ou revenus qu’un vassal/sujet tenait de son seigneur). 

Des « pays d’État », comme la Bretagne, le Languedoc, la Navarre ou encore le Béarn, disposent de leurs propres « libertés et privilèges » fiscaux, juridiques et militaires avec lesquels le pouvoir monarchique doit composer pour imposer sa politique. 

« Derrière l’image d’un État autoritaire et centralisé, se cache un feuilleté mouvant d’institutions aux frontières incertaines qui s’empilent et s’imbriquent les unes aux autres, sans véritable contrôle de la monarchie, ni réelle capacité à organiser et unifier administrativement le royaume », précise Victor.

Face à une telle complexité territoriale et institutionnelle, Victor et Sébastien, les coordinateurs du projet ObARDI, font appel à des historien·nes, géographes, économistes et informaticien·nes, soit une dizaine de participant·es.

Première étape : rassembler les données de la France de l’Ancien Régime sur quatre dimensions que sont les institutions, la population, les infrastructures et les rébellions. Des ontologies informatiques permettent d’organiser et de relier ces informations entre elles, en tenant compte de leur contexte historique. Deuxième étape : les données localisées peuvent ensuite être représentées et croisées dans un système d’information géographique (SIG) - un outil informatique qui permet de cartographier et analyser des informations associées à des lieux.

Un chantier de plus de trois ans au terme duquel Victor Gay et Sébastien Poublanc lancent une première cartographie dite « exploratoire » portant sur les bailliages, appelés sénéchaussées dans le sud de la France, ces circonscriptions judiciaires royales qui maillent le territoire sous l’Ancien Régime.

Les bailliages, cœur de la justice royale

 

Carte de la généralité d’Amiens : dans ses rapports avec les bailliages ou juridictions assimilées ayant formé une unité électorale en 1789 – Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789, Armand Brette, 1904
Carte de la généralité d’Amiens : dans ses rapports avec les bailliages ou juridictions assimilées ayant formé une unité électorale en 1789 – Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789, Armand Brette, 1904

 

Placés sous l’autorité des Parlements (cours qui rendent la justice au nom du roi et sur un territoire délimité), les bailliages, à plus petite échelle, rendent aussi justice au nom du roi. Ils traitent en première instance les affaires civiles et criminelles et en appel celles des juridictions inférieures comme les prévôtés (appelés les vigueries en Languedoc).

Ces bailliages n’ont cependant rien d’un modèle d’efficacité : créés au XIIème siècle, ils se multiplient au fil du temps sans qu'aucune planification n’ait jamais été réalisée. Certains couvrent des centaines de kilomètres carrés, d’autres quelques paroisses seulement. Beaucoup s’emboîtent, se chevauchent ou sont enclavés.

En 1788, le royaume atteint un niveau de dette sans précédent : 4 milliards de livres ! Pour tenter d’éviter l’effondrement, Louis XVI décide, pour la première fois depuis 1614, de réunir les États généraux, afin de reformer le système fiscal.

États généraux : 

Les États généraux correspondent à une assemblée de députés convoquée par le pouvoir royal en cas de crise politique et réunissant les trois ordres de la société : noblesse, clergé et tiers état.

 

Les convocations sont adressées aux représentants des trois ordres. Les 1 200 députés, dont 600 pour le tiers état, appelés à siéger aux États généraux de Versailles le 1er mai 1789 doivent d’abord être élus dans le cadre d’un bailliage, seule entité administrative monarchique cohérente couvrant la quasi-totalité du territoire. Pour organiser ce scrutin, l'Administration royale procède à un inventaire sans précédent : les 404 bailliages sont identifiés et les 40 000 paroisses du royaume répertoriées. 

Des territoires contestés 

 

Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789, Armand Brette, 1904
Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789, Armand Brette, 1904

Il faut attendre le début du XXème siècle pour que l’historien Armand Brette exploite les archives de la convocation des États généraux de 1789. En 1904, il publie l’Atlas des bailliages et juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789.

Cet ouvrage réunit 33 cartes grand format, mais aussi d’autres éléments contradictoires. En effet, dans des tableaux annexes, il révèle un fait étonnant : plusieurs centaines de communes refusent de se présenter dans le bailliage où l’administration royale les a convoquées, préférant comparaître dans un autre. 

 

 

Ce simple constat ouvre une fenêtre inédite sur les rapports de force entre l’appareil d’État et la population : il existe un décalage entre la carte officielle des bailliages, telle que construite par les agents du roi, et l’espace vécu au quotidien par les citoyens et citoyennes à la veille de la Révolution. 

Un atlas révolutionnaire numérisé

 

Bailliages et paroisses contestataires (points rouges) en 1789  d’après Armand Brette © Projet ObARDI, CC-BY 4
Bailliages et paroisses contestataires (points rouges) en 1789 d’après Armand Brette © Projet ObARDI, CC-BY 4

 

C’est précisément ce décalage que veulent explorer les chercheurs Victor Gay et Sébastien Poublanc. Leur objectif ? Transformer les cartes de Brette en système d’information géographique - SIG pour analyser statistiquement et spatialement ces contestations locales.

Le travail commence par la numérisation des cartes des bailliages établies par Brette, suivi du géoréférencement des 40 000 paroisses issues des cartes de Cassini réalisées par le cartographe César-François Cassini de Thury entre 1756 et 1789. Les 1 500 localités contestataires listées par Brette sont ensuite intégrées à chaque bailliage.

La cartographie obtenue s’avère particulièrement éclairante : les contestations (les points rouges sur la carte) se concentrent massivement le long des frontières des bailliages, dans les zones de contact. L’analyse statistique le confirme : plus une paroisse est proche d’une frontière juridictionnelle, plus les habitant·es ont des probabilités de contester leur rattachement administratif.

Comment expliquer ce phénomène ? Ces résistances locales résultent-elles d’un tracé arbitraire imposé par les agents de la puissance publique, de pratiques enracinées dans l’histoire locale ou encore d’un choix délibéré des communautés concernées ?

Le cas de Montpellier

 

Carte de la généralité de Montpellier : dans ses rapports avec les bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 – Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789, Armand Brette, 1904
Carte de la généralité de Montpellier : dans ses rapports avec les bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789 – Atlas des bailliages ou juridictions assimilées ayant formé unité électorale en 1789, Armand Brette, 1904

 

Pour approfondir leur étude, les chercheur·es reconstituent des pratiques juridictionnelles réelles. Ils et elles concentrent leurs travaux sur la sénéchaussée (bailliage dans le Sud de la France) de Montpellier - une juridiction enclavée créée en 1552 et longtemps cantonnée à un rôle de tribunal subalterne face à celle de Nîmes. 

Les chercheur·es mobilisent une source exceptionnelle : les sacs à procès des sénéchaussées de Montpellier et Nîmes (XVIIème et XVIIIème siècles) provenant du parlement de Toulouse, conservés aux Archives départementales de la Haute-Garonne.

Une justice à la carte : Montpellier juge 24 procès hors de son territoire

 

Superposition des affaires jugées par le sénéchal (officier au service du roi) de Montpellier et des communautés contestataires de Armand Brette © Projet ObARDI, CC-BY 4
Superposition des affaires jugées par le sénéchal (officier au service du roi) de Montpellier et des communautés contestataires de Armand Brette © Projet ObARDI, CC-BY 4

 

Les premiers résultats sont parlants : sur les 313 procès étudiés, 24 (7,6%) sont localisés en dehors du ressort de la juridiction de Montpellier - soit parce que le plaignant ou la plaignante réside hors du ressort officiel, soit parce que le lieu du litige se situe sur les bailliages de Nîmes et Béziers.

Les points jaunes sur la carte indiquent ces affaires jugées par la sénéchaussée de Montpellier. Ils sont répartis sur le bailliage montpelliérain (en bleu), mais aussi celui de Nîmes (en marron foncé) et Béziers (en marron clair).

Une justice à la carte : Nîmes juge 182 procès hors de son territoire

 

Superposition des affaires jugées par le sénéchal (officier au service du roi) de Nîmes et des communautés contestataires de Armand Brette © Projet ObARDI, CC-BY 4
Superposition des affaires jugées par le sénéchal (officier au service du roi) de Nîmes et des communautés contestataires de Armand Brette © Projet ObARDI, CC-BY 4

 

Même principe ici, sauf que les points verts indiquent les affaires jugées par la sénéchaussée de Nîmes, bien souvent hors de son territoire (en marron foncé).

Sur les 423 procès instruits par la sénéchaussée de Nîmes pendant la période étudiée, 43% concernent des affaires extérieures à son ressort, empiétant largement sur les cours de justice voisines de Montpellier, Béziers, Rodez, Carcassonne et même Castres, pourtant située à plus de 200 kilomètres.

Faut-il y voir un signe d’attractivité différenciée entre juridictions ? « Sans aucun doute », répond Sébastien Poublanc. 

« À l’inverse de Montpellier qui tente modestement de capter des affaires, la sénéchaussée de Nîmes - héritière de celle de Beaucaire créée au XIIIème siècle - jouit d’un grand prestige qui lui permet de braconner des affaires bien au-delà de son ressort. Cette situation traduit une véritable lutte d’influence entre les institutions. Chaque cour, chaque magistrat cherche à étendre son autorité. Les habitants, quant à eux, apprennent à naviguer dans ce système complexe, jouant des rivalités entre cours de justice pour en tirer parti. »

Des contestations et calculs tactiques ?

 

Paroisses contestées autour de la sénéchaussée de Montpellier en 1789 d’après Armand Brette © Projet ObARDI, CC-BY 4
Paroisses contestées autour de la sénéchaussée de Montpellier en 1789 d’après Armand Brette © Projet ObARDI, CC-BY 4

 

Cette captation des affaires ne relève néanmoins pas toujours d’un calcul tactique. Ces contestations constatées en 1789 peuvent prolonger des pratiques judiciaires plus anciennes. Pour mieux le comprendre, les chercheur·es utilisent deux sources cartographiques : les cartes d’Armand Brette et l’Atlas des justices et seigneuries du Languedoc de l’historien Didier Catarina. Le premier ouvrage apporte des données sur les paroisses contestataires en France en 1789, tandis que le second donne des informations sur les rattachements juridictionnels officiels de ces paroisses entre 1667 et 1789.

En les croisant, ils et elles mettent en évidence qu’il y a treize paroisses contestataires ayant fait défaut à Montpellier (espaces quadrillés noirs sur la carte), lui préférant Nîmes ou Béziers. C’est le cas par exemple de la communauté de Tornac, dont une affaire avait été jugée par la sénéchaussée de Nîmes en 1702 (information provenant des archives municipales de la Haute-Garonne). Les contestations se situent aux confins de la sénéchaussée de Montpellier, presque sur ses limites.

Jouer avec le mille-feuille institutionnel

 

Juridictions inférieures à l’échelle des sénéchaussées de Montpellier, Nîmes et Béziers - les sénéchaussées sont représentées en quadrillages et les différentes vigueries en fond de couleur © Projet ObARDI, CC-BY 4
Juridictions inférieures à l’échelle des sénéchaussées de Montpellier, Nîmes et Béziers - les sénéchaussées sont représentées en quadrillages et les différentes vigueries en fond de couleur © Projet ObARDI, CC-BY 4

 

Pour affiner leur analyse, les chercheur·es se penchent sur l’échelon judiciaire inférieur : celui des vigueries, juridictions locales proches des citoyennes et citoyens et très sollicitées. En rattachant chaque paroisse contestataire à sa viguerie, la cartographie révèle un enchevêtrement complexe : certaines, théoriquement rattachées à la sénéchaussée de Montpellier, se retrouvent en réalité à cheval sur celles de Nîmes et Béziers. 

Une configuration qui selon les auteur·es offre « une véritable opportunité pour les justiciables de jouer avec le mille-feuille institutionnel ». « De manière générale, confirme Victor Gay, là où les juridictions se chevauchent, les justiciables exploitent les ambiguïtés et choisissent le tribunal le plus proche - ou le plus favorable à leur cause. »

Un nouveau regard sur l’histoire

En cartographiant les bailliages et les contestations et en les croisant à d’autres matériaux anciens, Victor Gay, Sébastien Poublanc et leur équipe de recherche dévoilent les zones de tensions entre pouvoir et territoire et la résistance de la population à l’égard de l’autorité royale. Loin de l’image d’un peuple passif, la France de l’Ancien Régime apparaît comme un espace de négociation permanente.  

« Les magistrats, comme les justiciables, savaient se situer dans la hiérarchie juridictionnelle. Ils étaient à même de dissocier les échelons juridictionnels pour mieux jouer de la concurrence des cours en fonction de l’intérêt du moment : en bref, ils savaient contester quand la situation et l’antériorité l’exigeaient et le permettaient. »

Quand c’était le cas, le ou la justiciable, selon son contentieux, ses privilèges, la jurisprudence, la qualité des magistrats, choisissait le lieu de comparution le plus favorable à sa cause, indépendamment des frontières judiciaires définies par l’administration royale.

En restituant les relations entre les institutions, les territoires et la population locale, le projet de recherche ObARDi met en évidence les dynamiques de pouvoir entre les acteur·ices et est au plus près de la réalité du justiciable.

Le projet ne documente pas seulement le passé : il aide à comprendre comment se sont forgées, dans les tensions entre pouvoir central et autonomies locales, les conditions mêmes qui rendirent la Révolution de 1789 à la fois « nécessaire et explosive ». Une leçon d'histoire qui résonne encore aujourd'hui dans nos débats sur la décentralisation et l'organisation territoriale de la République.

 

Derrière ce contenu, on retrouve :

Victor Gay est professeur d’économie à la Toulouse School of Economics - TSE (Université Toulouse Capitole), au sein de Toulouse School of Management - Institute for Advanced Studies in Toulouse - TSM-IAST (Université Toulouse Capitole, CNRS). 

Sébastien Poublanc est ingénieur de recherche CNRS en histoire, au sein du laboratoire France Amérique Espagne sociétés pouvoirs acteurs - Framespa (Université Toulouse - Jean Jaurès).

L’équipe de recherche ObARDI est également constituée de :

  • Gauthier Aubert, professeur d’histoire moderne à l’Université Rennes 2, au sein de l’unité de recherche Tempora (Université Rennes 2)

  • Nathalie Aussenac-Gilles, directrice de recherche CNRS en informatique, au sein de l’Institut de recherche en informatique de Toulouse - IRIT (CNRS, Université de Toulouse, Toulouse INP, Université Toulouse Capitole, Université Toulouse - Jean Jaurès)

  • Jean-Luc Demonsant, ingénieur de recherche de la Plateforme universitaire de données de Toulouse (PUD-T) à la Communauté d’universités et établissements de Toulouse (Comue), au sein de la Maison des sciences humaines et sociales - MSHS-T (Communautés d’universités et établissements de Toulouse, CNRS) 

  • Renan Donnerh, assistant ingénieur à l’Université Rennes 2, au sein de l’unité de recherche Tempora (Université Rennes 2) et responsable de la Bibliothèque François-Lebrun 

  • Brice Evain, maître de conférences en histoire moderne à l’Université de Caen Normandie, au sein du laboratoire Histoire territoires mémoires - HISTEME (Université Caen Normandie, Maison de la recherche en sciences humaines - CNRS et Université de Caen)

  • François Godicheau, professeur en histoire contemporaine à l’Université Toulouse - Jean Jaurès, au sein du laboratoire France, Amériques, Espagne - Framespa (Université Toulouse - Jean Jaurès) 

  • Dominique Godineau, professeure émérite en histoire moderne à l’Université Rennes 2, au sein de l’unité de recherche Tempora (Université Rennes 2)

  • Philippe Hamon, professeur émérite en histoire moderne à l’Université Rennes 2, au sein de l’unité de recherche Tempora (Université Rennes 2)

  • Nathalie Hernandez, professeure en informatique à l’Université Toulouse - Jean Jaurès, au sein de l’Institut de recherche en informatique de Toulouse - IRIT (CNRS, Université de Toulouse, Toulouse INP, Université Toulouse Capitole, Université Toulouse - Jean Jaurès)

  • Armelle Jézéquel, ingénieure de recherche CNRS et éditrice scientifique, au sein du laboratoire France, Amériques, Espagne - Framespa (Université Toulouse - Jean Jaurès)

  • Eric Mermet, ingénieur de recherche CNRS en calcul scientifique, spécialisé en données géospatiales et en humanités numériques, au sein du laboratoire Archéologie et sciences de l’Antiquité - ArScAn (CNRS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Université Paris Nanterre, l'Institut national de recherches archéologiques préventives - Inrap, Université Paris 8 - Vincennes - Saint-Denis) 

  •  Johan Oswald, professeur en géographie à l’Université Rennes 2, au sein du laboratoire Littoral, environnement, télédétection, géomatique de Rennes - LEGT-RENNES (CNRS, Nantes Université, Université Rennes 2, Université de Bretagne-Occidentale)

  • Najla Touati, ingénieure de recherche en géomatique et cartographie à l’Université Toulouse - Jean Jaurès, au sein du Laboratoire interdisciplinaire solidarités, sociétés, territoires - Lisst (Université Toulouse - Jean Jaurès, CNRS, l’École des hautes études en sciences sociales, École nationale supérieure de formation de l’enseignement agricole, Institut national universitaire Champollion)

 

Aller plus loin :

 

Mini expo est une série Exploreur - Communauté d’universités et établissements de Toulouse (Comue). Journaliste : Carina Louart. Visuel de Une : Eva Bouloux à partir des cartes et images d'archives de la publication. Conception et suivi éditorial : Eva Bouloux et Clara Mauler. Le projet de recherche ANR ObARDi et cet article ont été financés par l'Agence Nationale de la Recherche (ANR). Cet article est réalisé dans le cadre du projet Science Avec et Pour la Société « CONNECTS » porté par la Communauté d'universités et établissements de Toulouse.