Mentions Légales

Éditeur

Ce site web est un site de l'Université de Toulouse, 41 allées Jules Guesde - CS 61321 - 31013 TOULOUSE - CEDEX 6. Tel. : +33 (0)5 61 14 80 10 | Fax : 05 61 14 80 20 | exploreur@univ-toulouse.fr

Directeur de la publication : Michael Toplis, président de l'Université de Toulouse

Directeurs éditoriaux : Carine Desaulty et Gwenaël Kaminski

Rédactrice en cheffe : Clara Mauler

Développement et conception graphique : W2P Digital

Outil de publication : Drupal

Description de l'établissement

Identifiant SIRET : 130 021 322 00016

Désignation : COMUE Université de Toulouse

Catégorie Juridique : 7383 - Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel. Activité Principale Exercée (APE) 8542Z - Enseignement supérieur

Dispositions légales

En faisant usage de ce site, vous déclarez accepter l'ensemble des conditions générales détaillées dans cette page. Ces mentions ne sont pas listées de manière exhaustive; de ce fait, les droits de l'Université de Toulouse ne se trouvent pas limités à ces dispositions. L'Université de Toulouse s'efforce de mettre à la disposition des utilisateurs de ce site, des informations fiables et mises à jour, toutefois d'éventuelles erreurs ou omissions peuvent apparaître. Dans ce cas, nous remercions les utilisateurs de nous en faire part en nous contactant à l'adresse suivante : webedition@univ-toulouse.fr .

Propriété intellectuelle

Ce site respecte le droit d'auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Mention des droits - Marques

Les textes, photographies et éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site, les productions vidéo et sonores, et d’une manière générale tous les documents contenus dans ce site, sont la propriété exclusive de l’Université de Toulouse. Ils constituent des œuvres de l’esprit et sont protégés en tant que telles par les lois des pays du monde entier et les traités internationaux.

La marque « www.exploreur.univ-toulouse.fr » ainsi que son logo figurant sur le site sont protégés et sont la propriété de l'Université de Toulouse. Elles ne doivent pas être utilisées à des fins publicitaires sans le consentement écrit préalable du propriétaire de la marque en vertu de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. Les noms, produits et services mentionnés sont les marques de leurs propriétaires respectifs. Il en est de même pour tous les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site « www.exploreur.univ-toulouse.fr ». Les sociétés et les noms cités ne sont donnés qu'à titre d'exemple et cela ne suppose aucune association de « www.exploreur.univ-toulouse.fr » avec tout autre société, nom ou produit.

Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés, sont réservés exclusivement par l'Université de Toulouse, laquelle ne fait aucune déclaration sur le caractère approprié à un usage particulier des informations contenues dans les documents et dans les éléments graphiques publiés sur ce site, de ce fait, toute garantie est exclue. L'Université de Toulouse, via le site « www.exploreur.univ-toulouse.fr », ne sera en aucun cas tenu responsable, quel que soit le fondement de l'action en responsabilité invoqué, des dommages et intérêts, accessoires ou incidents (ni de tout dommage qui résulte d'un arrêt d'utilisation, d'une perte de données, ou d'une perte de bénéfices...) résultant de, ou liés à l'utilisation ou au fonctionnement des informations disponibles sur ce site.

Les fichiers pouvant être téléchargés sur un ordinateur, le sont à un usage strictement personnel et non destinés à une utilisation commerciale, à condition que toutes les informations concernant les droits d'auteur et autres droits d'exclusivité soient respectés.

Décharge de responsabilité

L'Université de Toulouse ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit, résultant de toute impossibilité d'utilisation, d'accès, de toute perte découlant des informations disponibles sur ce site et ceci quelle que soit l'origine du préjudice. L'Université de Toulouse ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant de l'interprétation et/ou de l'utilisation des informations disponibles sur ce site.

Liens hypertextes

Certains liens hypertextes de « www.exploreur.univ-toulouse.fr »  vous font quitter le site. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de « www.exploreur.univ-toulouse.fr », par conséquent, l'Université de Toulouse n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur ont été apportés. Les liens sont présents sur le site pour votre commodité et l'inclusion de tout lien n'implique pas l'approbation préalable du site par l'Université de Toulouse. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent donc pleinement à l'utilisateur.

Information sur la vie privée

Nombre d’informations personnelles sont collectées pour optimiser le fonctionnement des sites web. L'Université de Toulouse, soucieuse de se conformer à la réglementation française et européenne en vigueur, a mis en place des mesures d’information et de protection de votre vie privée.

Comment êtes-vous suivis sur le web : cache et cookies, historique

Lorsque vous visitez un site web, des traces de votre navigation sur internet sont enregistrées dans votre propre ordinateur, dans les équipements du réseau internet (fournisseurs d’accès) et sur des serveurs.

Votre navigateur conserve une copie des pages que vous avez parcourues récemment (« le cache », moyen astucieux d’optimiser les temps de chargement et désengorger le réseau). Il garde aussi un historique des adresses que vous avez entrées via la barre d’adresse.

Les cookies font également parties des traces qui restent de vos navigations. Un cookie est un fichier texte déposé sur votre disque dur par le domaine que vous visitez. Il peut contenir plusieurs données comme le nom du serveur qui l’a déposé, un identifiant sous forme de numéro unique, une date d’expiration… Un serveur y accède pour lire et enregistrer ces informations.

Les cookies jouent plusieurs rôles. Ils facilitent votre navigation, stockent vos préférences, rendent l’interaction entre vous et le site internet plus rapide et plus facile. Sans cookie, vous serez un nouveau venu à chaque fois que vous ouvrirez une page du site. Par exemple, si vous entrez vos données de « login » sur une page et que vous passez sur une autre page, le site ne vous reconnaîtra pas et ne sera pas capable de vous considérer comme enregistré.

Certains sites utilisent aussi les cookies pour cibler leur publicité ou leurs campagnes de marketing en se basant, par exemple, sur votre lieu de résidence ou vos habitudes d’achats ou de navigation sur Internet. Ce n’est pas le cas des sites de l'Université de Toulouse.

Certains cookies sont liés au site que vous regardez, d’autres dépendent de sites extérieurs qui gèrent du contenu sur la page que vous regardez (cookies de sites tiers). Par exemple, votre site internet peut utiliser les services d’une entreprise de statistiques qui va utiliser ses propres cookies pour pouvoir compter les visiteurs.

Ce qui est du ressort de l'Université de Toulouse… et ce qui ne l’est pas.

Conformément aux recommandations de la CNIL, l'Université de Toulouse a mis en place un bandeau qui apparaît lorsque vous entrez sur l’un de ses sites. Il renvoie à une page qui précise la finalité des cookies utilisés, vous indique que vous pouvez vous opposer à ces cookies et vous rappelle que la poursuite de votre navigation vaut accord au dépôt de cookies sur votre terminal. Ce bandeau apparaît une fois par an.

Le serveur informatique qui héberge l'Université de Toulouse recueille, comme la plupart des sites, automatiquement des informations de votre part. L'Université de Toulouse analyse régulièrement le trafic des serveurs à des fins statistiques et étudie vos parcours pour optimiser ses sites. Elle recueille des informations sur votre adresse IP, de façon anonyme, pour mettre en œuvre la géolocalisation de ses contenus, condition indispensable à la gestion des droits de diffusion. Enfin, dans des cas aussi extrêmes que rares, l'Université de Toulouse peut être amenée à utiliser ces informations pour identifier les auteurs d’abus, en coopération avec les autorités.

Les informations que vous laissez sur nos serveurs ne sont transmises à aucun annonceur.

Toutefois, certaines informations peuvent être collectées par des services tiers.

  • Google Analytics collecte des informations de façon anonyme, dans le but d'établir des rapports sur l'activité du site « www.exploreur.univ-toulouse.fr » et ce, sans révéler aucune information d'identité personnelle. Analytics utilise son propre cookie pour effectuer le suivi des interactions d'un utilisateur. Un cookie différent est utilisé pour chaque site Web de manière à empêcher le suivi d'un même visiteur sur plusieurs sites. Les Internautes qui ne souhaitent pas recevoir les cookies peuvent configurer leur navigateur afin d'obtenir un avertissement lors de chaque envoi de cookies, refuser les cookies de certains sites Web ou supprimer les cookies de leur navigateur. Pour en savoir plus, consultez le Centre de Confidentialité Google. L'Université de Toulouse utilise également les cookies de mesure d’audience Google Analytics : elle peut ainsi savoir combien de personnes utilisent ses sites, combien de fois une vidéo a été visionnée, quels sont les navigateurs les plus utilisés…
  • Pour promouvoir ses contenus, l'Université de Toulouse utilise les services de Facebook et Twitter. Leurs boutons de partage sont présents sur nos sites et vous permettent de faire connaitre à vos proches les articles ou les vidéos que vous aimez. Mais leur code source exploite des cookies permettant de tracer votre navigation, que vous soyez utilisateur de ces plateformes ou non. Facebook, par exemple, adapte sa publicité selon les sites que vous avez visités et vous propose des « groupes » adaptés aux centres d’intérêt déduits de votre navigation sur internet.

Traitement de données à caractère personnel

Le droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données nominatives concernant le site « www.exploreur.univ-toulouse.fr » s'exerce auprès de l'Université de Toulouse, 41 allées Jules Guesde - CS 61321 - 31013 TOULOUSE - CEDEX 6 – exploreur@univ-toulouse.fr ou dpd@univ-toulouse.fr

De quelle législation dépend l'Université de Toulouse pour la gestion des données à caractère personnel ?

Ayant son siège social en France, l'Université de Toulouse doit se conformer au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données. Elle est soumise à la réglementation française en matière de données personnelles et aux avis émis par la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).